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Accords Orange SA (ex FT)
entreprise Intéressement : Avenant N°1 à l’accord d’intéressement Orange SA 2015 – 2016 - 2017
»RGT16-005
groupe travail : Accord de méthodologie sur l’évaluation et l’adaptation de la charge de travail
»RGT16-004
entreprise Salaires : Accord Salarial orange SA 2016
»RGT16-003
groupe AGPME : Accord sur le droit d’expression des salariés AGPME
»RGT16-002
entreprise Emploi : Accord intergénérationnel
»RGT16-001
entreprise Egalité Professionnelle : Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Orange SA
»RGT14-007
entreprise Ligne de service à Forfait : Accord relatif aux Conditions D'acces des sslarié-e-s d'Orange SA aux offres téléphoniques et internet fixes
»RGT14-006
groupe IRP : Elections des Comités d'établissement et des délégués du Personnel de l'UES Orange SA, Orange Réunion SA, Orange Promotion SA, Orange Caraîb SA Protocole D'accord cadre (Partie1) Modalités pratiques du scrutin (IRP RGT14)
»RGT14-005
groupe IRP : Avenant N°5 à l’Accord sur l’architecture des Instances Représentatives du Personnel dans le cadre de l’UES du 2 juillet 2008 relatif notamment à la liste des établissements distincts pour les Comités d’Etablissements et pour l’implantation et le nombre de Délégués Syndicaux (IRP RGT14)
»RGT14-004
groupe SALAIRES : ACCORD Salarial 2014
»RGT14-003
groupe Handicap : Accord Handicap
»RGT14-001
groupe PVV : Protocole d’accord fixant les modalités d’accompagnement de sortie de la Part Variable des Gestionnaires de Boutiques en Agence Distribution et des Conseillers Clients N2 Recouvrement Réclamation et Assistance Technique en Centre Client Orange
»RGT13-007
groupe Emploi : Accord intergénérationnel
»RGT13-006
groupe Participation : Accord de Participation du Groupe France Télécom
»RGT13-005
entreprise Intéressement : Avenant N°1 relatif à l’année 2013 de l’Accord d’ Intéressement FT SA 2012-2013-2014
»RGT13-004
entreprise Télétravail : Accord sur le télétravail
»RGT13-003
entreprise Salaires : Accord salarial FTSA 2013
»RGT13-002
groupe Immobilier : Accord méthodologique pour la conduite des grands projets immobiliers
»RGT13-001
entreprise CCUES : Accord de gestion CE/CCUES FTSA Orange
»RGT12-006
entreprise OF vers FT : Accord cadre portant sur les 1ères garanties relatives aux salariés amenés à être transférés d’Orange France SA dans France Télécom SA
»RGT12-005
entreprise Télétravail : Avenant à l’accord du 22 juin 2009 portant sur le télétravail
»RGT12-004
entreprise Intéressement : Accord d’intéressement France Télécom SA 2012 -2013 - 2014
»RGT12-003
groupe Seniors : Avenant n°3 à l’Accord sur l’emploi des seniors et les mesures en faveur des 2èmes parties de carrières
»RGT12-002
entreprise Salaires : Accord Salarial FTSA 2012
»RGT12-001
branche Formation Professionnelle : Accord sur le financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels dans la Branche des Télécommunications en 2012
»RGT11-022
groupe Salaires : Avenant à l’Accord salarial FTSA 2011
»RGT11-021
groupe PROTECTION SOCIALE : Avenant à l’Accord Cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « Décès-incapacité-invalidité » et remboursement des frais médicaux dans le Groupe France Télécom
»RGT11-020
groupe PERCO : Avenant à l’Accord cadre du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Epargne pour la Retraite Collective dans le Groupe France Télécom
»RGT11-019
Groupe IRP : mandatés et désignés : Accord sur la gestion des porteurs de mandat(s)
»RGT11-018
groupe Conditions de Travail : Accord sur les expérimentations en vue d’améliorer les conditions de travail
»RGT11-017
entreprise Intéressement : Avenant n°2 relatif à l’année 2011 de l’accord d’intéressement de FTSA 2009 – 2010 - 2011
»RGT11-016
entreprise Egalité Professionnelle : Accord portant sur l'Egalité Proffessionnelle entre les femmes et les hommes au sein de France Téécom Sa
»RGT11-015
Groupe Handicap : Accord en faveur des personnes en situation de handicap période 2011-2013
»RGT11-014
groupe IRP : Avenant N°3 à l’accord sur l’architecture des instances représentatives du personnel (IRP) dans le cadre de l’UES du 2 juillet 2008 relatif à la liste des établissements distincts pour les Comités d’Etablissements et à la liste des établissements distincts pour l’implantation des délégués syndicaux
»RGT11-013
groupe Intéressement : Accord relatif au supplément d’intéressement exceptionnel au titre de l’exercice 2010 du personnel du Groupe France Télécom
»RGT11-012
entreprise Champ de l’UES : Avenant à la durée déterminée à l’Accord sur le champ de l’UES du 10/12/2007 relatif au champ de l’UES pour la mandature 2011-2014
»RGT11-011
entreprise Elections : Accord sur la date des élections 2011 et sur la durée des mandats des représentants du personnel de l’UES France Télécom SA, Orange France SA, Oange Distribution SA, Orange Réunion SA
»RGT11-010
entreprise CCNT : Avenant au protocole portant création du groupe d’emplois D bis à FTSA
»RGT11-009
entreprise Salaires : Accord salarial FTSA 2011
»RGT11-008
entreprise Egalité Professionnelle : Avenant N°2 à l’Accord du 24/10/2007 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de France Télécom SA
»RGT11-007
entreprise Participation : Avenant à l'Accord de Participation du Groupe France Télécom du 19 novembre 1997
»RGT11-006
entreprise PERCO : Avenant N°5 à l'Accord du 6 avril 2006 instituant un plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO) dans le Groupe France Télécom
»RGT11-005
entreprise Emploi : Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
»RGT11-004
entreprise Salaires : Accord relatif aux salaires minima dans les Télécommunications
»RGT11-003
entreprise Jeunes : Accord sur l'insertion des jeunes
»RGT11-002
groupe Seniors : Avenant N°2 à l'Accord sur l'emploi des seniors et les mesures en faveur des 2èmes parties de carrières
»RGT11-001
groupe Stress : Premier Accord pour de nouveaux principes généraux d'organisation du travail à France Télécom
»RGT10-017
entreprise Egalité professionnelle : Accord portant sur l’égalité professionnelle des femmes et des hommes à Orange Distribution
»RGT10-016
entreprise Intéressement : Accord d’Intéressement Orange Distribution 2009-2010-2011
»RGT10-015
entreprise Intéressement : Avenant N°1 à l’Accord d’Intéressement de FTSA 2009-2010-2011
»RGT10-014
branche Stress : RGT10-013 concerne la branche donc voir accords de branche : Accord sur la prévention du stress professionnel et des risques psychosociaux dans les Télécommunications
»RGT10-013
groupe Dialogue Social : création du Comité de Groupe Monde Accord relatif au Comité de Groupe Monde de France Télécom
»RGT10-012
groupe Seniors : Avenant à l’accord sur l’emploi des seniors et les mesures en faveur des 2èmes parties de carrières
»RGT10-011
groupe Stress : Premier accord Groupe sur le fonctionnement des Instances de Représentation du Personnel
»RGT10-010
groupe Intéressement : Accord relatif au supplément d’intéressement au titre de l’exercice 2009 du personnel du Groupe France Télécom
»RGT10-009
groupe Stress : Accord sur l’évaluation et la prévention des risques liés aux risques psycho-sociaux au travail pour le Groupe France Télécom
»RGT10-008
groupe Salaires : Accord salarial 2010 Orange Distribution
»RGT10-007
groupe Participation : Avenant à l’accord de participation du Groupe France Télécom du 19 novembre 1997
»RGT10-006
entreprise Salaires : Accord salarial FTSA 2010
»RGT10-005
groupe PERCO : Avenant n°4 à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) dans le Groupe France Télécom é
»RGT10-004
groupe Stress : Accord sur les principes fondamentaux : Perspective – Emploi et compétences – Développement Professionnel – Formation – Mobilité
»RGT10-003
groupe Stress : Accord sur l’équilibre Vie Privée / Vie Professionnelle.
»RGT10-002
branche Salaires : Accord relatif aux salaires minima dans les Télécommunications.
»RGT10-001
groupe Protection Sociale : Avenant à l’accord-cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « Décè-incapacité- invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le Groupe France Télécom
»RGT09-012
groupe Seniors : Accord sur l'emploi des seniors et les mesures en faveur des 2ème parties de carrières
»RGT09-011
branche Emploi : RGT09-010 concerne la branche donc voir accords de branche:Emploi : Accord de la Branche des Télécommunications relatif à la gestion de la deuxième partie de carrière.
»RGT09-010
groupe ASC : Accord sur la gestion et les budgets des activités sociales et culturelles suite à l’adaptation de l’organisation du marché PRO et TPE/PME
»RGT09-009
groupe IRP : Avenant N°1 à l’accord sur l’architecture des IRP dans le cadre de l’UES du 2 juillet 2008 relatif au projet sur l’adaptation de l’organisation du marché PRO et TPE/PME
»RGT09-008
entreprise Elections : Elections des Administrateurs représentant le personnel au Conseil d’Administration de France Télécom SA du 22 octobre 2009
»RGT09-007
groupe Inéressement : Accord d’intéressement France Télécom SA 2009 – 2010 - 2011
»RGT09-006
groupe Télétravail : Accord sur le télétravail
»RGT09-005
groupe Intéressement : Accord relatif au supplément d’intéressement au titre de l’exercice 2008 du personnel du Groupe France Télécom
»RGT09-004
entreprise Salaires : Accord salarial FTSA 2009
»RGT09-003
groupe PERCO : Avenant n°3 à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) dans le Groupe France Télécom
»RGT09-002
branche Formation Professionnelle : RGT09-001 concerne la branche donc voir accords de branche: Formation Professionnelle :Avenant N°4 à l’Accord du 24 septembre 2004 sur la Formation Professionnelle dans les Télécommunications.
»RGT09-001
entreprise Protection Sociale : Avenant à l’accord collectif de prévoyance France Télécom SA du 31 mai 2001.
»RGT08-016
groupe Protection Sociale : Avenant à l’accord-cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « décès – incapacité – invalidité » et remboursement des frais médicaux dans le Groupe France Télécom.
»RGT08-015
branche Emploi : RGT08-014 concerne la branche donc voir accords de branche: Emploi : Accord relatif aux stagiaires dans les entreprises de télécommunications.
»RGT08-014
groupe Elections : Elections des CE et des DP de l’UES France Télécom SA, Orange France SA, Orange Distribution SA, Orange Réunion SA. Accord concernant l’utilisation de la messagerie électronique de l’entreprise, par les organisations syndicales, pendant la campagne des élections professionnelles.
»RGT08-013
groupe Elections : Elections des CE et des DP de l’UES France Télécom SA, Orange France SA, Orange Distribution SA, Orange Réunion SA. Protocole d’accord-cadre, définissant la répartition du personnel et des sièges dans les collèges électoraux et les modalités pratiques du scrutin.
»RGT08-012
groupe IRP : Accord sur l’architecture des instances représentatives du personnel (IRP) dans le cadre de l’UES .
»RGT08-011
groupe Epargne salariale : UES France Télécom / Orange: Avenant n°1 à l’accord du 10 décembre 2007 sur le champ de l’UES et son évolution.
»RGT08-010
groupe Elections : UES France Télécom / Orange : Accord sur la date des élections 2009 et sur la durée des mandats des représentants du personnel de l’UES France Télécom SA, Orange France SA, Orange Distribution SA, Orange Réunion SA.
»RGT08-009
entreprise Epargne Salariale : Avenant N°2 à l’accord d'intéressement de FTSA 2006-2007-2008
»RGT08-008
groupe Intéressement : Accord relatif au supplément d’intéressement au titre de l’exercice 2007 du personnel du Groupe France Télécom.
»RGT08-007
entreprise Salaires : Accord salarial France Télécom SA 2008.
»RGT08-006
groupe Participation : Accord France Télécom relatif au déblocage des droits au titre de la participation
»RGT08-005
groupe Emploi : Protocole de négociation de l’accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences 2008-2011
»RGT08-004
branche Salaires : RGT08-003 concerne la branche donc voir accords de branche: Accord du 1er février 2008 relatif aux salaires minima dans les Télécommunications
»RGT08-003
entreprise Epargne Salariale : Avenant N°2 à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif dans le Groupe France Télécom (PERCO)
»RGT08-002
groupe Elections : Elections UES 2009 : Elections des Comités d'Etablissement et des Délégués du Personnel de l’UES « France Télécom SA / Orange France SA / Orange Réunion / Orange Distribution
»RGT08-001
entreprise Handicapés : Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes handicapées au sein de FTSA pour la période 2008-2010
»RGT07-012
entreprise Union Economique et Sociale : Avenant à l’accord du 6 novembre 2006 sur les négociations au sein de l’UES entre Orange France et FTSA
»RGT07-011
entreprise Egalité Professionnelle : Accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de FTSA
»RGT07-010
branche Epargne Salariale : RGT07-009 concerne la branche donc voir accords de branche: Accord sur l’Epargne Salariale dans la Branche des Télécommunications
»RGT07-009
entreprise Social : Avenant N°4 à l’Accord du 13 janvier 2005 portant sur la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et leur transfert de gestion de FTSA vers les comités d’établissement
»RGT07-008
entreprise Social : Accord de gestion CE/CCUES FTSA – Orange
»RGT07-007
entreprise Epargne Salariale : Avenant N°1 à l’Accord d’Intéressement de FTSA 2006-2007-2008
»RGT07-006
entreprise Union Economique et Sociale : Accord sur le déroulement de la négociation UES suite à l’accord du 6 novembre 2006
»RGT07-005
entreprise Fin de carrière : Le temps partiel avant retraite à FTSA
»RGT07-004
entreprise Handicapés : Prolongation pour l’année 2007 de l’Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes handicapées au sein de France Télécom SA 2004-2006
»RGT07-003
branche Salaires : RGT07-002 concerne la branche donc voir accords de branche: Accord relatif aux salaires minima dans les Télécommunications
»RGT07-002
entreprise Epargne Salariale : Avenant à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif dans le Groupe France Télécom (PERCO)
»RGT07-001
   
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